Vous êtes ici : Recherche
Recherche
TEXTES BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS
Posté le : sept. 12, 2017, Par : admin - Dans : Textes et Lois
- ARRETE N° 016PM du 16 février 2010 fixant les modalités de catégorie des prestataires dans le secteur du batiment et des travaux publics
- arrete_016_pm_01_02_16_secteur_btp
- CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
GENERALES APPLICABLE AUX MARCHES
PUBLICS DE SERVICES ET DE PRESTATIONS
INTELLECTUELLES (CCAG) SPI - CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
GENERALES APPLICABLE AUX MARCHES
PUBLICS DE TRAVAUX(CCAG) Travaux - DECRET_2014_3863-PM-DU-21_NOV_2014_ORGANISANT_MAITRISE_OEUVRE_TECHNIQUE
- LOI_N_2006-012 du 29 Decembre 2006 fixant le régime général des contrats de partenariat
Plus de contenus dans Textes et Lois
Order No.34/A/MINTP/CAB of 26 April 2017
Posté le : mai 24, 2017, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
Order No.34/A/MINTP/CAB of 26 April 2017
ARRETE No. 58/A/MINTP/CAB du 30 JUIN 2017
Posté le : juil. 6, 2017, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
ARRETE No. 53/A/MINTP/CAB du 30 JUIN 2017 modifiant et complétant l'ARRETENo 38/A/MINTP/CAB