Vous êtes ici : Documentation » Normes techniques et cadre réglementaire
Normes techniques et cadre réglementaire
Lettre Circulaire n° 000005/LC/MINMAP/CAB du 25 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre de la catégorisation des entreprises du secteur des Bâtiments et des Travaux Publics dans le cadre de la contractualisation des marchés publics
Posté le : janv. 9, 2024, Par : kevinkonmenek - Dans : Textes et Lois
Lettre Circulaire n° 000005/LC/MINMAP/CAB du 25 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre de la catégorisation des entreprises du secteur des Bâtiments et des Travaux Publics dans le cadre de la contractualisation des marchés publics
Plus de contenus dans Textes et Lois
Nomination des Chef de Bureaux
Posté le : nov. 9, 2016, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
Decision No 452/MINTP du 08 November 2016 portant nomination des chefs de Bureaux dans les Services Centraux du Minis...
Décision N° 0002/D/MINMAP/CCE-BTP du 24 novembre 2023 portant publication des résultats de l'avis d'appel à candidature n° 002/AC/PR/MINMAP/CCE-BTP du 19 juillet 2023 en vue de la catégorisation des entreprises du sous-secteur d'activités "Bâtiment et Equ
Posté le : janv. 9, 2024, Par : kevinkonmenek - Dans : Textes et Lois
Décision N° 0002/D/MINMAP/CCE-BTP du 24 novembre 2023 portant publication des résultats de l'avis d'appel ...
Portant nomination de responsables au Ministère des Travaux Publics.-
Posté le : avril 28, 2014, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS,
VU la Constitution ;
VU le décret n° 2011...
ARRETE No. 74/MINTP/du 12 Sep 2017 Portant nomination de responsables dans les services déconcentrés du Ministère des Travaux Publics.
Posté le : sept. 13, 2017, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
ARRETE No. 74/MINTP/du 12 Sep 2017 Portant nomination de responsables dans le...