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TEXTES BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS
Posté le : sept. 12, 2017, Par : admin - Dans : Textes et Lois
- ARRETE N° 016PM du 16 février 2010 fixant les modalités de catégorie des prestataires dans le secteur du batiment et des travaux publics
- arrete_016_pm_01_02_16_secteur_btp
- CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
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INTELLECTUELLES (CCAG) SPI - CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
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PUBLICS DE TRAVAUX(CCAG) Travaux - DECRET_2014_3863-PM-DU-21_NOV_2014_ORGANISANT_MAITRISE_OEUVRE_TECHNIQUE
- LOI_N_2006-012 du 29 Decembre 2006 fixant le régime général des contrats de partenariat
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Posté le : janv. 9, 2024, Par : kevinkonmenek - Dans : Textes et Lois
Communiqué N° 0004/D/MINMAP/CCE-BTP du 24 novembre 2023 portant publication des résultats de l'avis d'appe...
ARRETE No. 72/MINTP/du 12 Sep 2017Portant nomination de responsables dans les services déconcentrés du Ministère des Travaux Publics.
Posté le : sept. 13, 2017, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
Portant nomination de responsables dans les services déconcentrés du Minist...
ARRETE N°_______ /MINTP/CAB du_____ Portant nomination des responsables dans les Services déconcentrés du Ministère des Travaux Publics.
Posté le : avril 29, 2014, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS,
VU la Constitution ;
VU le décret ...
ARRETE No. 34/A/MINTP/CAB du 26 Avril 2017
Posté le : mai 24, 2017, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
ARRETE No. 34/A/MINTP/CAB du 26 Avril 2017 (en Frencais)
Décision N° 0007/D/MINMAP/CCE-BTP du 24 novembre 2023 portant publication des résultats de l'avis d'appel à candidature n° 007/AC/PR/MINMAP/CCE-BTP du 19 juillet 2023 en vue de la catégorisation des bureaux d'études techniques et cabinets du sous-secteur
Posté le : janv. 9, 2024, Par : kevinkonmenek - Dans : Textes et Lois
Décision N° 0007/D/MINMAP/CCE-BTP du 24 novembre 2023 portant publication des résultats de l'avis d'appel ...
