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TEXTES BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS
Posté le : sept. 12, 2017, Par : admin - Dans : Textes et Lois
- ARRETE N° 016PM du 16 février 2010 fixant les modalités de catégorie des prestataires dans le secteur du batiment et des travaux publics
- arrete_016_pm_01_02_16_secteur_btp
- CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
GENERALES APPLICABLE AUX MARCHES
PUBLICS DE SERVICES ET DE PRESTATIONS
INTELLECTUELLES (CCAG) SPI - CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
GENERALES APPLICABLE AUX MARCHES
PUBLICS DE TRAVAUX(CCAG) Travaux - DECRET_2014_3863-PM-DU-21_NOV_2014_ORGANISANT_MAITRISE_OEUVRE_TECHNIQUE
- LOI_N_2006-012 du 29 Decembre 2006 fixant le régime général des contrats de partenariat
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Code des marchés publics du Cameroun - Décret n°2004/275 du 24 septembre 2004
Posté le : juin 26, 2012, Par : admin - Dans : Textes et Lois
Code des marchés publics du Cameroun
Décision N° 0002/D/MINMAP/CCE-BTP du 24 novembre 2023 portant publication des résultats de l'avis d'appel à candidature n° 002/AC/PR/MINMAP/CCE-BTP du 19 juillet 2023 en vue de la catégorisation des entreprises du sous-secteur d'activités "Bâtiment et Equ
Posté le : janv. 9, 2024, Par : kevinkonmenek - Dans : Textes et Lois
Décision N° 0002/D/MINMAP/CCE-BTP du 24 novembre 2023 portant publication des résultats de l'avis d'appel ...
ARRETE No. 35/A/MINTP/CAB du 26 Avril 2017
Posté le : mai 24, 2017, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
ARRETE No. 35/A/MINTP/CAB du 26 Avril 2017 (francais)
Lettre Circulaire n° 000005/LC/MINMAP/CAB du 25 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre de la catégorisation des entreprises du secteur des Bâtiments et des Travaux Publics dans le cadre de la contractualisation des marchés publics
Posté le : janv. 9, 2024, Par : kevinkonmenek - Dans : Textes et Lois
Lettre Circulaire n° 000005/LC/MINMAP/CAB du 25 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre de la catégori...
Communiqué N° 0002/D/MINMAP/CCE-BTP du 24 novembre 2023 portant publication des résultats de l'avis d'appel à candidature n° 002/AC/PR/MINMAP/CCE-BTP du 19 juillet 2023 en vue de la catégorisation des entreprises du sous-secteur d'activités "Bâtiment et E
Posté le : janv. 9, 2024, Par : kevinkonmenek - Dans : Textes et Lois
Communiqué N° 0002/D/MINMAP/CCE-BTP du 24 novembre 2023 portant publication des résultats de l'avis d'appe...