TEXTES BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS
Posté le : sept. 12, 2017, Par : admin - Dans : Textes et Lois
- ARRETE N° 016PM du 16 février 2010 fixant les modalités de catégorie des prestataires dans le secteur du batiment et des travaux publics
- arrete_016_pm_01_02_16_secteur_btp
- CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
GENERALES APPLICABLE AUX MARCHES
PUBLICS DE SERVICES ET DE PRESTATIONS
INTELLECTUELLES (CCAG) SPI - CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
GENERALES APPLICABLE AUX MARCHES
PUBLICS DE TRAVAUX(CCAG) Travaux - DECRET_2014_3863-PM-DU-21_NOV_2014_ORGANISANT_MAITRISE_OEUVRE_TECHNIQUE
- LOI_N_2006-012 du 29 Decembre 2006 fixant le régime général des contrats de partenariat
Plus de contenus dans Textes et Lois
communiqué Radio No. 783
Posté le : mai 15, 2017, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
Communique / Press Release No. 783
Lettre Circulaire n° 000005/LC/MINMAP/CAB du 25 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre de la catégorisation des entreprises du secteur des Bâtiments et des Travaux Publics dans le cadre de la contractualisation des marchés publics
Posté le : janv. 9, 2024, Par : kevinkonmenek - Dans : Textes et Lois
Lettre Circulaire n° 000005/LC/MINMAP/CAB du 25 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre de la catégori...
ARRETE N°_______ /MINTP/CAB du_____ Portant nomination des responsables dans les Services déconcentrés du Ministère des Travaux Publics.
Posté le : avril 29, 2014, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS,
VU la Constitution ;
VU le décret ...
Décision N° 0006/D/MINMAP/CCE-BTP du 24 novembre 2023 portant publication des résultats de l'avis d'appel à candidature n° 006/AC/PR/MINMAP/CCE-BTP du 19 juillet 2023 en vue de la catégorisation des bureaux d'études techniques et cabinets du sous-secteur
Posté le : janv. 9, 2024, Par : kevinkonmenek - Dans : Textes et Lois
Décision N° 0006/D/MINMAP/CCE-BTP du 24 novembre 2023 portant publication des résultats de l'avis d'appel ...