Vous êtes ici : Appels d'Offres
Appels d'Offres
TEXTES BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS
Posté le : sept. 12, 2017, Par : admin - Dans : Textes et Lois
- ARRETE N° 016PM du 16 février 2010 fixant les modalités de catégorie des prestataires dans le secteur du batiment et des travaux publics
- arrete_016_pm_01_02_16_secteur_btp
- CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
GENERALES APPLICABLE AUX MARCHES
PUBLICS DE SERVICES ET DE PRESTATIONS
INTELLECTUELLES (CCAG) SPI - CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
GENERALES APPLICABLE AUX MARCHES
PUBLICS DE TRAVAUX(CCAG) Travaux - DECRET_2014_3863-PM-DU-21_NOV_2014_ORGANISANT_MAITRISE_OEUVRE_TECHNIQUE
- LOI_N_2006-012 du 29 Decembre 2006 fixant le régime général des contrats de partenariat
Plus de contenus dans Textes et Lois
Décision N° 0007/D/MINMAP/CCE-BTP du 24 novembre 2023 portant publication des résultats de l'avis d'appel à candidature n° 007/AC/PR/MINMAP/CCE-BTP du 19 juillet 2023 en vue de la catégorisation des bureaux d'études techniques et cabinets du sous-secteur
Posté le : janv. 9, 2024, Par : kevinkonmenek - Dans : Textes et Lois
Décision N° 0007/D/MINMAP/CCE-BTP du 24 novembre 2023 portant publication des résultats de l'avis d'appel ...
PRESS RELEASE
Posté le : janv. 17, 2017, Par : bidja - Dans : Textes et Lois
PRESS RELEASE 17/01/2017 MINTP
Lettre Circulaire n° 000005/LC/MINMAP/CAB du 25 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre de la catégorisation des entreprises du secteur des Bâtiments et des Travaux Publics dans le cadre de la contractualisation des marchés publics
Posté le : janv. 9, 2024, Par : kevinkonmenek - Dans : Textes et Lois
Lettre Circulaire n° 000005/LC/MINMAP/CAB du 25 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre de la catégori...
Portant nomination de responsables au Ministère des Travaux Publics.-
Posté le : avril 28, 2014, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS,
VU la Constitution ;
VU le décret n° 2011...