TEXTES BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS
Posté le : sept. 12, 2017, Par : admin - Dans : Textes et Lois
- ARRETE N° 016PM du 16 février 2010 fixant les modalités de catégorie des prestataires dans le secteur du batiment et des travaux publics
- arrete_016_pm_01_02_16_secteur_btp
- CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
GENERALES APPLICABLE AUX MARCHES
PUBLICS DE SERVICES ET DE PRESTATIONS
INTELLECTUELLES (CCAG) SPI - CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
GENERALES APPLICABLE AUX MARCHES
PUBLICS DE TRAVAUX(CCAG) Travaux - DECRET_2014_3863-PM-DU-21_NOV_2014_ORGANISANT_MAITRISE_OEUVRE_TECHNIQUE
- LOI_N_2006-012 du 29 Decembre 2006 fixant le régime général des contrats de partenariat
Plus de contenus dans Textes et Lois
Lettre Circulaire n° 000005/LC/MINMAP/CAB du 25 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre de la catégorisation des entreprises du secteur des Bâtiments et des Travaux Publics dans le cadre de la contractualisation des marchés publics
Posté le : janv. 9, 2024, Par : kevinkonmenek - Dans : Textes et Lois
Lettre Circulaire n° 000005/LC/MINMAP/CAB du 25 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre de la catégori...
ARRETE NO 79/MINTP/10 NOV 2016
Posté le : nov. 14, 2016, Par : bidja - Dans : Textes et Lois
Nomination , Inspection Generale des service
DECISION No. 243/D/MINTP/Du 30 JUIN 2017,
Posté le : juil. 6, 2017, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
DECISION No. 243/D/MINTP/Du 30 JUIN 2017, portant nomination du Directeur du projet de réhabilitation de la Route...
DECISION No 242/D/MINTP/CAB
Posté le : juil. 6, 2017, Par : Hannah - Dans : Textes et Lois
DECISION No.242/D/MINTP/CAB/DU 30 JUIN 2017
